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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ESAL
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ROSE DE METS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSE DE METS
ESAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1364678
Date de dépôt :
22/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/1996

Présentation de la marque ROSE DE METS

Déposée le 22 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) ESAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROSE DE METS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESAL domicilié(e) Lieu dit Les Fabriques, CLERIEUX, 26260 SAINT DONAT SUR L'HERBASSE (FRANCE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque ROSE DE METS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSE DE METS est expirée depuis le 22 juillet 1996.

ESAL a également déposé les autres marques suivantes : LE FORMIDABLE , CONFICONE , BASCOGEL , BASQI , FRIT'O CONE , LE FORMIDABLE , LE BASQUE , CREMATIC , BI BASC , GATO -CONE


ESAL Société Anonyme - Lieu dit Les Fabriques, CLERIEUX, 26260 SAINT DONAT SUR L'HERBASSE (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, tous produits de biscuiterie, gaufrettes, glaces comestibles, glaces à rafraîchir.